Mentions légales

Propriété du site :

SCCV SURESNES GALLIENI
2313 boulevard de la Défense
92000 NANTERRE

Directeur de publication : M. Aymeric Thomas

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la SCCV SURESNES GALLIENI. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la SCCV SURESNES GALLIENI est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la SCCV SURESNES GALLIENI, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Informatique et liberté :

Conformément à l’article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à : SCCV SURESNES GALLIENI – 2313 boulevard de la Défense –  92000 NANTERRE

Confidentialité des messages : nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.

Crédits :

Conception technique et réalisation : Blueberry Interactive

Hébergement Infomaniak